Confiance & politiques

Services interdits

Dernière mise à jour: June 18, 2026

Services interdits de RIVACTA, opérée par BCROSSB Inc. Cette page résume les règles applicables au site, aux consultations, aux diagnostics et aux engagements professionnels.

Cette page décrit les politiques de RIVACTA, opérée par BCROSSB Inc. Les droits et obligations spécifiques sont définis dans le contrat signé.

1. 1. Industries we do not support

Point de contrôle 1 : information exacte, owner nommé, conformité locale et preuve opérationnelle avant exécution.
Point de contrôle 2 : information exacte, owner nommé, conformité locale et preuve opérationnelle avant exécution.
Point de contrôle 3 : information exacte, owner nommé, conformité locale et preuve opérationnelle avant exécution.
Point de contrôle 4 : information exacte, owner nommé, conformité locale et preuve opérationnelle avant exécution.
Point de contrôle 5 : information exacte, owner nommé, conformité locale et preuve opérationnelle avant exécution.
Point de contrôle 6 : information exacte, owner nommé, conformité locale et preuve opérationnelle avant exécution.

2. 2. Requests we do not accept

Point de contrôle 1 : information exacte, owner nommé, conformité locale et preuve opérationnelle avant exécution.
Point de contrôle 2 : information exacte, owner nommé, conformité locale et preuve opérationnelle avant exécution.
Point de contrôle 3 : information exacte, owner nommé, conformité locale et preuve opérationnelle avant exécution.
Point de contrôle 4 : information exacte, owner nommé, conformité locale et preuve opérationnelle avant exécution.
Point de contrôle 5 : information exacte, owner nommé, conformité locale et preuve opérationnelle avant exécution.
Point de contrôle 6 : information exacte, owner nommé, conformité locale et preuve opérationnelle avant exécution.

3. 3. How we decide

Cette section décrit les responsabilités, limites, informations nécessaires et conditions de revue applicables à RIVACTA et au client dans le cadre d'un projet Japon-Corée.